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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MADEVAL
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Le Buffet DES Fondues
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Buffet DES Fondues
MADEVAL, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3876569
Date de dépôt :
24/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2021
Le Buffet DES Fondues de MADEVAL

Présentation de la marque Le Buffet DES Fondues

Déposée le 24 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MADEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Buffet DES Fondues » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MADEVAL domicilié(e) 31 BOULEVARD CHARLES MORETTI - 13014 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 341 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul domicilié(e) 232 avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE cedex 08 - France.

La marque Le Buffet DES Fondues a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876569.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Buffet DES Fondues est expirée depuis le 24 novembre 2021.

MADEVAL a également déposé les autres marques suivantes : Le Patacrêpe CRÊPERIE-RESTAURANT , Le Patacrêpe , LE PATACREPE LA PASSION DES CREPES


MADEVAL, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 31 BOULEVARD CHARLES MORETTI - 13014 - MARSEILLE - France - SIREN 451341440


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul - 232 avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE cedex 08 - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 3 janvier 2013 - Rejet partiel n°591686 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-03

Conseils en organisation et direction des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; services rendus par une société proposant une franchise ou un partenariat, à savoir aide et assistance administrative dans l'exploitation, l'organisation et la commercialisation par une entreprise commerciale ou de services ; opérations de promotion sur le lieu de vente, distribution de matériels publicitaires (échantillons) ; publication et diffusion de messages publicitaires par tout moyen de communication (tracts, affiches, site Internet, courriers électroniques ou traditionnels, émissions radiophoniques ou télévisées) pour des tiers ; promotion de produits sur Internet ;

Service de restauration (alimentation) ; crêperies, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bar, service de traiteur.